Fiscalité

Nous défendons une vision rigoureuse et pragmatique de la fiscalité

Notre objectif : élaborer des solutions fiables et efficaces en collaboration avec nos clients en s’assurant qu’elles sont compatibles avec l’ensemble des contraintes auxquelles ils font face. Nous disposons d’une solide expérience dans des domaines variés de la fiscalité et travaillons en étroite collaboration avec un réseau de professionnels du droit et du chiffre en France et à l’étranger.

Nous accompagnons aussi bien des entreprises dans le cadre de leurs problématiques fiscales quotidiennes ou exceptionnelles que des particuliers dans la gestion de leur fiscalité professionnelle (dirigeants, salariés, transmission d’entreprise) ou personnelle (organisation et transmissions du patrimoine).

Nous avons par ailleurs développé une pratique tournée vers le secteur financier (banque-assurance,  véhicules d’investissement, sociétés de gestion) et l’assistance d’organismes sans but lucratif afin de les aider à exercer leurs activités dans un contexte fiscal sécurisé.

Nous intervenons aussi bien en matière de conseil que pour défendre nos clients dans le cadre de contrôles ou contentieux fiscaux. Nous disposons enfin d’une expérience reconnue pour accompagner nos clients dans le cadre de démarches de régularisation de leur situation auprès de l’administration fiscale.

Contacts 

Stéphane Bouvier

Martine Ebrard-Grellety

Arnaud Fernandes

Nos principaux domaines d’intervention

  • Revue de la détermination du résultat fiscal
  • Fiscalité des flux (dividendes, intérêts, prestations intragroupe), y compris dans un contexte international
  • Gestion des problématiques liées à l’intégration fiscale et aux restructurations d’entreprises 
  • Audit d’acquisition et de cession
  • Structuration
  • Carried interest
  • Fiscalité des véhicules d’investissement (SCR, fonds fiscaux…)
  • Réorganisation, stratégie et transmission patrimoniales
  • Assistance à la déclaration de revenus et de patrimoine des résidents et non-résidents
  • Mise en conformité de la situation fiscale
  • Actionnariat salarié et management packages
  • Détention, cession et transmission d’entreprises
  • Mobilité internationale
  • Gestion des contraintes fiscales des OSBL (sectorisation, projets internationaux…)
  • Demande de rescrit 
  • Avantages fiscaux liés aux régimes de mécénat
  • Définition de la stratégie
  • Gestion et suivi des contrôles fiscaux
  • Gestion et suivi des contentieux fiscaux
  • Mise en conformité
  • Structuration de l’acquisition
  • Cession et transmission
  • Opérations internationales